Agréments

 

La prochaine campagne d’agréments aura lieu du lundi 17 février au vendredi 28 mars 2025, date limite de dépôt des dossiers.
La commission aura lieu le jeudi 05 juin 2025

⚠️ Les demandes incomplètes ou reçues hors délais ne seront pas soumises à la validation de la commission d'agrément.
 


 
Agréments, socle et approfondissement

L’agrément d’un terrain de stage atteste du caractère formateur de ce terrain et du praticien-maître de stage tel que prévu par les maquettes de formation des différentes spécialités. Un agrément peut être accordé au titre d’une ou plusieurs phases de formation (socle, approfondissement, consolidation), pour une FST, pour une option.


La demande de l'agrément d'un terrain de stage se fait dans les situations suivantes :

Nouvelle demande d’agrément pour un service non agréé Changement de chef de service Restructuration ou regroupement de service ou modification du fonctionnement du service Déménagement du service sur une autre site.


Il est important de rappeler que l'agrément est nominatif et que la demande doit OBLIGATOIREMENT être formulée au NOM DU RESPONSABLE DE TERRAIN DE STAGE.
Il est indispensable de renseigner un questionnaire distinct par agrément de spécialité souhaité.

Les demandes doivent être formulés UNIQUEMENT DE LA MANIÈRE SUIVANTE : 

  • En complétant le formulaire FramaForms,
  • En joignant le questionnaire de demande d'agrément complété et signé,
  • Pas d'envoi papier ou e-mail accepté,
  • Aucun envoi ne doit être fait à l'ARS.  
     

Cliquez sur les liens ci-dessous pour télécharger les différents documents relatifs aux agréments :

- Le référentiel des compétences à utiliser pour les demandes d'agrément concernant la Médecine générale.
- Le questionnaire à utiliser pour les demandes d'agrément en Biologie.
- Le questionnaire si changement de chefferie.
- Le questionnaire de demande d'agrément commun à toutes les demandes (anciens DES, DESC, phases socle et approfondissement, FST) à compléter et à signer.
- L'arrêté des nouveaux "DES" et des formations spécialisées transversales qui vous aidera à compléter les objectifs pédagogiques.
- L'arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation de certaines maquettes, création formations spécialisées transversales et options.
- La liste et les mails des coordonnateurs de chaque "DES".
- La liste et les mails des coordonnateurs F.S.T.


La demande d’agrément est soumise à l’approbation du coordonnateur local du DES d’appel concerné.
La commission d'agrément qui réunit en particulier le Doyen de l’UFR, le représentant de l’ARS et les représentants des internes statue sur chaque demande.
La validation de l'agrément est ensuite accordée par le Directeur Général de l'ARS.

 

Agrément phase de consolidation

Questionnaires de demande d’agrément pour l’accueil de docteur(s) junior(s)- Phase de consolidation (p3)

. SPÉCIALITÉS MÉDICALES - STAGE AMBULATOIRE
. BIOLOGIE MÉDICALE - STAGE HOSPITALIER
. ÉTABLISSEMENT HOSPITALIER - CHU
. ÉTABLISSEMENT HOSPITALIER – HORS CHU


Les demandes doivent être formulés UNIQUEMENT DE LA MANIÈRE SUIVANTE : 

En complétant le formulaire FramaForms, En joignant le questionnaire de demande d'agrément complété et signé, Pas d'envoi papier ou e-mail accepté, Aucun envoi ne doit être fait à l'ARS.

Il est important de rappeler que l'agrément est nominatif et que la demande doit OBLIGATOIREMENT être formulée au NOM DU CHEF DE SERVICE.
Il est indispensable de renseigner un questionnaire distinct par agrément de spécialité souhaité.
 

Agréments pour les Maîtres de Stage Universitaire – Médecine Générale (MSU)

L’agrément d’un terrain de stage atteste du caractère formateur de ce terrain et du praticien-maître de stage tel que prévu par les maquettes de formation des différentes spécialités. Un agrément peut être accordé au titre d’une ou plusieurs phases de formation (socle, approfondissement, consolidation), pour une FST, pour une option.


La demande de l'agrément d'un terrain de stage se fait dans les situations suivantes :

Nouvelle demande d’agrément pour un service non agréé Changement de chef de service Restructuration ou regroupement de service ou modification du fonctionnement du service Déménagement du service sur une autre site.


 


Il est important de rappeler que l'agrément est nominatif et que la demande doit OBLIGATOIREMENT être formulée au NOM DU CHEF DE SERVICE.
Il est indispensable de renseigner un questionnaire distinct par agrément de spécialité souhaité.

Les demandes doivent être formulés UNIQUEMENT DE LA MANIÈRE SUIVANTE : 

- En complétant le formulaire FramaForms
- En joignant le questionnaire de demande d'agrément complété et signé
- Pas d'envoi papier ou e-mail accepté
- Aucun envoi ne doit être fait à l'ARS

Cliquez sur les liens ci-dessous pour télécharger les différents documents relatifs aux agréments :